Conditions générales de jeu en ligne

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La responsabilité de BEEMOOV ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes CGS découle d’un cas de force majeure tel que décrit à l’article 17 des Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Les présentes conditions générales de souscription régissent l'accès au jeu en ligne « ARBRAMOT PACK1» et son utilisation via le site Internet www.arbramot.fr (ci-après, notre site web). Ces conditions générales, le détail des différentes offres de souscription, des tarifs y afférents, et, le cas échéant, les caractéristiques Conditions générales du site Pincemi.com Inscription et données personnelles. En vous inscrivant sur le site Pincemi.com, vos données personnelles sont enregistrées dans une base de données afin de garantir le bon fonctionnement des différents services proposés. Conditions générales du jeu concours – mis en place par Blandonnet Centre. Le centre commercial Blandonnet Centre situé à la Route de Meyrin 171, 1214 Vernier, ci-après dénommé « Blandonnet Centre », met en place un jeu en ligne pour améliorer sa notoriété en collaboration avec l’agence de voyage Transcontinental SA. Dernière version : 18 janvier 2021. Les présentes conditions générales de service en ligne (les « CGS ») s’appliquent au service Flagship by AB Tasty (le « Service FLAGSHIP by AB TASTY » ou la « Solution ») fournis par AB Tasty au Client à la suite de la transmission par voie électronique (i) d’une Commande à l’occasion de la Souscription en Ligne et/ou (ii) de toutes autres Conditions générales de vente de produits en ligne à des consommateurs particuliers Préambule. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions conclues par le biais du site apprendre-par-le-jeu.com. Entre: • La micro-entreprise Christophe Harder • située 4 hameau du Rougeau – 77176 SAVIGNY-LE 3.1 – Absence du droit de rétractation Conformément à l’article 121-‐20-‐4 du Code de la Consommation, les Pass ne font pas l’objet d’un droit de rétractation. 3.2 – Les Pass achetés ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés, même en cas de perte ou de vol, de retard, de changement de programme, de changement de diffusion (réel / virtuel) ou de distribution

La participation au jeu implique l'acceptation irrévocable et sans réserve, des Le lot est soumis aux conditions générales de vente de la Société Organisatrice, Le règlement sera également disponible en ligne pour tous les par

2020/10/15 Conditions générales de vente en ligne Artikel 1 Algemeen 1.1 Deze algemene voorwaarden zijn van toepassing op alle bestellingen en aankopen die worden gedaan via de webwinkel van Cavallo Concept BVBA, met 1.2 Een 1.3 Kenwood Suisse | Conditions générales de ventes en ligne. 1. Domaine d’application et objet du contrat Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent 1. Domaine d’application et objet du contrat Les présentes

La législation sur les jeux, concours et loteries : ce qui est autorisé en France par un jury ou à l'aide d'un classement suite à des réponses de culture générale. de la consommation qui autorise les jeux-concours publicit

Le jeu est accessible en ligne sur les outils digitaux de SPRING VOYAGES (site internet, page Facebook et Instagram). La période de jeu est de 14 jours

Conditions d’utilisation spécifiques – jeu en ligne. Les personnes qui accèdent au Portail ou aux Comptes ou les utilisent de quelque façon que ce soit (ci-après « les Utilisateurs² ») le font de leur propre chef.

Un compte pmu.fr ne peut être ouvert que dans un Etat autorisant l'ouverture d'un compte de jeu en ligne et le pari en ligne. Dans le cas contraire, le PMU

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